Arrêtés municipaux permanents - Commune de Puylaurens

Arrêtés municipaux permanents

Liste de pièces jointes

Arrêté 2021_05 Règlementation de la circulation, de la divagation et de la salubrité des animaux domestique sur la voie publique, et du fonctionnement de la fourrière..pdf (PDF - 625.81 kB)

Arrêté 2022_201 Relatif aux horaires d_éclairage public.pdf (PDF - 210.27 kB)

Arrêté 2023_02 portant dénomination et numérotation de voiries de la commune de Puylaurens.pdf (PDF - 286.12 kB)

Arrêté 2023_04 Autorisation à l_aménagement d_un local existant en commerce alimentaire.pdf (PDF - 311.41 kB)

Arrêté 2023_05 Salubrité, interdiction de la circulation et de la divagation des chiens, place de la Vierge à Puylaurens.pdf (PDF - 244.64 kB)

Arrêté 2023_06 Interdiction de circulation torse nu sur le domaine public communal.pdf (PDF - 209.89 kB)

Arrêté 2023_10 Portant sur la consommation d_alcool interdite sur la voie publique de la commune.pdf (PDF - 189.6 kB)

Arrêté 2023_11 Circulation interdite avenue des sports.pdf (PDF - 41.74 kB)

Arrêté 2023_12 Alignement de voirie.pdf (PDF - 634.21 kB)

Arrêté 2023_13 Stationnement interdit place du Patis devant le 01 rue du Patis à Puylaurens.pdf (PDF - 47.1 kB)

Arrêté 2023_14 Circulation modifiée chemin de Rives Boutel à Puylaurens.pdf (PDF - 55.07 kB)

Arrêté 2023_15 Portant délégation de fonctions aux adjoints au maire.pdf (PDF - 143.35 kB)

Arrêté 2023_16 Portant délégation d_une partie des fonctions du maire à un conseiller.pdf (PDF - 202.85 kB)

Arrêté 2023_17 Arrêté du Maire portant délégation d_une partie de ses fonctions à un conseiller municipal.pdf (PDF - 207.22 kB)

Arrêté 2023_18 Arrêté général de circulation et de stationnement.pdf (PDF - 811.13 kB)

Arrêté 2023_19 Classement du Crédit Agricole Nord Midi Pyrénées, assorti de prescriptions édictées.pdf (PDF - 239.82 kB)

Arrêté 2023_20 Portant dénomination et numérotation de voiries de la commune de Puylaurens.pdf (PDF - 287.84 kB)

Arrêté 2023_21 Arrêté du Maire portant délégation de ses fonctions à un conseiller municipal.pdf (PDF - 20.17 kB)

Arrêté 2023_22 Relatif aux horaires d_éclairage public.pdf (PDF - 252.75 kB)

Arrêté 2023_23 Arrêté général de circulation et de stationnement.pdf (PDF - 397.9 kB)

Arrêté 2023_3 Autorisation.pdf (PDF - 102.53 kB)

Arrêté 2023_69P Délégation des opérations consécutives au décès énumérées aux articles L.2213-14, L.2213-15 et R. 2213-45 du CGCT.pdf (PDF - 46.79 kB)

Arrêté 2024_02 Portant permis d_occupation permanent du domaine public.pdf (PDF - 43.43 kB)

Arrêté 2024_03 Consécutif à une régie d_avances.pdf (PDF - 43.09 kB)

Arrêté 2024_05 Stationnement des véhicules municipaux des services techniques sur la parcelle L51 à Puylaurens.pdf (PDF - 494.97 kB)

Arrêté 2024_06 Classement du Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées, assorti de prescriptions édictées.pdf (PDF - 63.79 kB)

Arrêté 2024_07 Classement de la maison de retraite Résidence les Moulins selon les prescriptions édictées.pdf (PDF - 138.72 kB)

Arrêté 2024_09 Organisation d_une rencontre entre les producteurs du territoire et des consommateurs par l_association Un gout de cocagne.pdf (PDF - 54.68 kB)

Arrêté 2024_11 Arrêté permanent de stationnement réservé aux personnels infirmiers sur la commune de Puylaurens.pdf (PDF - 394.65 kB)

Arrêté 2024_12 Règlementation concernant l_enlèvement des déchets lors des manifestations.pdf (PDF - 413.87 kB)

Arr 14_2024 Arrêté général de circulation et stationnement.pdf (PDF - 3.55 MB)